DEVIS DOMMAGE OUVRAGE

DEVIS D'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE: PARTICULIER | PROS | SYNDIC

Maisons neuves - Bâtiments - Rénovations - Extensions - Travaux de Syndic

MÉTROPOLE | DOM | CORSE

Quelques minutes suffisent pour compléter ce questionnaire et VOUS RECEVEZ DANS LA FOULÉE LES MEILLEURES OFFRES POUR VOTRE DOMMAGES OUVRAGE

VOUS ÊTES*

le SOUSCRIPTEUR de la dommages ouvrage

un PRESCRIPTEUR (apporteur: entreprise de construction, architecte, banque...)

un CO-COURTIER

IDENTIFICATION DU PRESCRIPTEUR

Êtes-vous affilié au groupement OCEALIZ*

OUI

NON

Votre entreprise

ou votre nom si vous êtes auto-entrepreuneur

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Votre E-mail

celui utilisé pour tous nos échanges

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Frais de courtage souhaité*

en euros

Avez-vous déjà signé une CONVENTION avec nous ?*

OUI

NON

CONVENTION PRESCRIPT'DO

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Le SOUSCRIPTEUR de la DO est*

un PARTICULIER

un PROMOTEUR (vente en VEFA ou VIR)

une SCI (familiale, ou investissement locatif)

un SYNDIC (pour le compte d'une copropriété)

VOUS ÊTES UN SYNDIC...*

PROFESSIONNEL (avec numéro SIREN)

BÉNÉVOLE (sans numéro SIREN)

LE PROJET CONCERNE*

GARANTIES SOUHAITÉES*

la DOMMAGES OUVRAGE (obligatoire)

la CNR - Assurance Constructeur Non Réalisateur (obligatoire pour tout projet de VENTE ou LOCATION))

la TRC - Tous Risques Chantiers (obligatoire UNIQUEMENT POUR LES PROS)

la RC - Responsabilité Civile (obligatoire UNIQUEMENT pour les PROS)

Les GC - Garanties complémentaires- Biennale (optionnelle)

DÉTAILS TECHNIQUES DE VOTRE PROJET

FINANCES DU PROJET

Budget prévisionnel du projet

Montant des travaux Tous Corps d'Etats TTC*

somme de tous les marchés de travaux en TTC

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Montant des honoraires techniques (le cas échéant)

architecte, étude de sol, maître d'oeuvre en TTC

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TOTAL TTC*

!!!! MERCI DE FAIRE LA SOMME, sinon aucune offre ne pourra être émises automatiquement !!!!

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DATES PRÉVISIONNELLES DU PROJET (CERFA)

DOC - Date déclarée d'ouverture de chantier*

sur le document CERFA déposé en mairie

Select Date ×

Début des travaux (effective ou prévisionnelle)*

Click here ×

Fin prévue des travaux*

prévisionnelle

Click here ×

Les travaux objet de la demande d'assurance dommages ouvrage sont-il déjà terminés ?*

OUI

NON

La demande d’assurance intervient elle à l’occasion d’une VENTE ou d’une TRANSMISSION de l’ouvrage ?*

OUI

NON

LES INTERVENANTS TECHNIQUES : Avez-vous contracté ?

un architecte ?*

oui

non

Missions confiées à l'architecte*

un maître d'oeuvre ?*

oui

non

Missions confiées au maître d'oeuvre*

une étude de sol ?*

oui

non

Type de mission confiée

(G1, G2..G4...)

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un contrôleur technique ?*

oui

non

Missons confiées au contrôleur technique ?

L, LP, LE, TH, PH, E, HAND...

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LES SPÉCIFICITÉS TECHNIQUES

Surface habitable (m2)

Architecte obligatoire si > 150m2

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Nombre de logements*

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Y-a-t'il un mur MITOYEN avec une autre maison ou bâtiment ?*

OUI

NON

Nombre d'étages*

Note : Maison de plain pied = "0" étage

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Nombre de bâtiments*

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Sous-sol

NON Oui

N° de PC (si connu)

facultatif

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VOTRE PARTICIPATION DANS LE PROJET

Participez-vous à la CONCEPTION du projet (réalisation des plans....) ?*

cochez oui UNIQUEMENT si vous n'avez pas d'architecte

oui

non

Participez-vous à la RÉALISATION des travaux ?*

Cochez oui uniquement si vous réalisez une partie des travaux sans entreprise spécialisée et assurée en décennale

oui

non

Quels travaux réalisez-vous ?

Write Here

Participez-vous à la SURVEILLANCE et coordination des travaux ?*

cochez oui uniquement si vous n'avez pas d'architecte ou de maître d'oeuvre en charge de la surveillance des travaux

oui

non

INFOS COMPLÉMENTAIRES EN CAS DE TRAVAUX SUR EXISTANTS

Décrire svp les travaux qui vont être réalisés*

Ecrire ici

ATTENTION: la Garantie aux Existants est une garantie couteuse complémentaire à la DOMMAGE OUVRAGE qui est OBLIGATOIRE pour tout travaux indissociable du bâti existant (extension verticale, ouverture mur porteur, ouverture de trémis, surélévation, intervention sur toute structure porteuse). COMMENT DÉFINIR LE MONTANT DES EXISTANTS ? Le montant à indiquer doit permettre de couvrir le coût de réparations des existants qui seraient endommagés par les travaux

VALEUR ESTIMÉE DES EXISTANTS*

les assureurs préconisent une valeur = 30 à 50% du coût de construction TTC de votre projet

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Surface nouvellement créée

en m2

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Il s'agit d'une extension*

horizontale

verticale (étage en plus)

Avez-vous contracté pour ce projet

étude imposée par l'assureur si extension > à 50% de la surface initiale OU si extension verticale

une étude de sol G2

une étude structure

Les travaux réalisés comportent-ils une ou plusieurs des opérations suivantes ?*

	oui	non
	oui	non
création de sous-sols supplémentaires
renforcement des fondations existantes
intervention sur murs porteurs
surélévation des existants
création de nouveaux murs porteurs

COORDONNÉES GÉNÉRALES DU MAÎTRE D'OUVRAGE (du souscripteur)

Adresse actuelle du maître d'ouvrage

Adresse (maître d'ouvrage)*

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Code postal*

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Ville

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L'adresse de la construction

Adresse du projet*

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Code Postal du projet*

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Ville du projet*

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LES COORDONNÉES DU MAÎTRE D'OUVRAGE = LE SOUSCRIPTEUR DE LA DOMMAGES OUVRAGE

Civilité*

du maître d'ouvrage

Madame

Mlle

Monsieur

Prénom*

du maître d'ouvrage

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du maître d'ouvrage

Téléphone portable*

du maître d'ouvrage

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E-mail*

du maître d'ouvrage

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Afin de lutter contre les spams il est impératif que vous répondiez à la question mathématique ci-jointe en chiffre (exemple: 2+2 = 4) . ATTENTION si la réponse est fausse votre questionnaire ne sera pas envoyé

2 plus 2 equals?*

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Service droit au retrait CNIL, 49 Avenue Sainte Victoire, 13100 AIX-EN-PROVENCE
Déclaration n° 1997026 v 0

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.Pour en savoir plus consultez le site de la CNIL – www.cnil.fr

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LES APPORTS (en €)

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